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1. Éditeur du site

Le site inovape.store est édité par :
Inovape
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 123 Rue de la Vape, 75001 Paris, France
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345678901
Directeur de la publication : Le Président de la société

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

3. Activité réglementée

Conformément à la législation française en vigueur, la vente de produits de vapotage est strictement interdite aux personnes mineures (moins de 18 ans). En accédant à ce site et en passant commande, l'utilisateur certifie être âgé d'au moins 18 ans.

Conformément à l'article L. 3513-5 du Code de la santé publique, il est interdit de vendre ou d'offrir gratuitement des produits du vapotage à des mineurs.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site inovape.store (textes, images, logos, icônes, photographies, vidéos, sons, données, bases de données, programmes) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Inovape ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Inovape.

5. Responsabilité

Inovape s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

6. Liens hypertextes

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7. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :
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